{"id":5993,"date":"2026-11-06T09:00:37","date_gmt":"2026-11-06T09:00:37","guid":{"rendered":"https:\/\/oralvie.com\/?p=5993"},"modified":"2026-11-03T13:25:43","modified_gmt":"2026-11-03T13:25:43","slug":"les-assurances-en-orthodontie","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/oralvie.com\/fr\/les-assurances-en-orthodontie\/","title":{"rendered":"Les assurances en orthodontie au Qu\u00e9bec et ce qu&rsquo;elles couvrent"},"content":{"rendered":"<p>Un traitement d&rsquo;orthodontie se paie sur des mois, parfois sur des ann\u00e9es, et co\u00fbte de 3 000 $ \u00e0 8 500 $ au Qu\u00e9bec selon l&rsquo;appareil et la dur\u00e9e, d&rsquo;apr\u00e8s le quotidien 24 Heures : la question du remboursement se pose d\u00e8s la premi\u00e8re consultation.<\/p>\n<p>Les assurances en orthodontie, une garantie de l&rsquo;assurance dentaire priv\u00e9e, en remboursent une partie, et ce guide aide \u00e0 estimer la part qui restera \u00e0 votre charge avant de signer le plan de traitement. Le premier rep\u00e8re est de savoir quel r\u00e9gime paie quoi, puisque le public et le priv\u00e9 ne traitent pas l&rsquo;orthodontie de la m\u00eame fa\u00e7on.<\/p>\n<h2>Quelle couverture offrent les assurances en orthodontie au Qu\u00e9bec?<\/h2>\n<p>Les assurances en orthodontie au Qu\u00e9bec se divisent en 2 cas : aucun r\u00e9gime public ne couvre l&rsquo;orthodontie, et l&rsquo;assurance dentaire priv\u00e9e, souvent incluse dans une assurance compl\u00e9mentaire, en rembourse une partie. Le montant rembours\u00e9 d\u00e9pend ensuite du r\u00e9gime du patient et du plafond de sa garantie d&rsquo;orthodontie.<\/p>\n<h2>Quels soins d&rsquo;orthodontie couvre l&rsquo;assurance publique (RAMQ et RCSD)?<\/h2>\n<p>L&rsquo;assurance publique ne couvre aucun soin d&rsquo;orthodontie : ni la RAMQ ni, pour le moment, le RCSD ne paient ces services, m\u00eame quand les r\u00e9gimes de soins de sant\u00e9 publics remboursent d&rsquo;autres soins dentaires.<\/p>\n<h3>Les soins d&rsquo;orthodontie exclus par la RAMQ<\/h3>\n<p>Les soins d&rsquo;orthodontie exclus par la RAMQ comprennent tous les appareils d&rsquo;orthodontie, peu importe la raison du traitement (source : RAMQ, page \u00ab Services dentaires \u00bb) :<\/p>\n<ul>\n<li>Les broches, qui d\u00e9placent les dents gr\u00e2ce \u00e0 des fils fix\u00e9s sur chacune d&rsquo;elles<\/li>\n<li>L&rsquo;appareil d&rsquo;expansion palatine, qui \u00e9largit le palais<\/li>\n<li>Le mainteneur d&rsquo;espace, qui garde la place d&rsquo;une dent perdue trop t\u00f4t<\/li>\n<\/ul>\n<p>Les services dentaires de l&rsquo;assurance maladie excluent aussi les implants, les facettes et le blanchiment des dents.<\/p>\n<h3>L&rsquo;orthodontie et le R\u00e9gime canadien de soins dentaires (RCSD)<\/h3>\n<p>L&rsquo;orthodontie ne fait pas partie, pour le moment, des services offerts par le R\u00e9gime canadien de soins dentaires (RCSD), selon la liste des services couverts publi\u00e9e sur Canada.ca. Ce programme f\u00e9d\u00e9ral vise les r\u00e9sidents du Canada sans assurance dentaire et rembourse une partie des soins pr\u00e9ventifs et de base, avec une quote-part qui varie selon le revenu familial net rajust\u00e9.<\/p>\n<h2>Que couvre l&rsquo;assurance dentaire priv\u00e9e en orthodontie?<\/h2>\n<p>L&rsquo;assurance dentaire priv\u00e9e couvre une partie des honoraires d&rsquo;orthodontie, jusqu&rsquo;\u00e0 un maximum \u00e0 vie. Les prestations, c&rsquo;est-\u00e0-dire le remboursement vers\u00e9, varient selon les assur\u00e9s et le type de r\u00e9gime, collectif ou individuel.<\/p>\n<h3>Comment se calcule le remboursement d&rsquo;orthodontie?<\/h3>\n<p>Le remboursement d&rsquo;orthodontie se calcule en 2 temps : un pourcentage des honoraires admissibles, puis un plafond \u00e0 vie par personne. Par exemple, un r\u00e9gime de Sun Life rembourse 60 % des soins d&rsquo;orthodontie, appareils inclus, jusqu&rsquo;\u00e0 un plafond de 1 500 $ (source : l&rsquo;assureur).<\/p>\n<p>Sur un traitement de 4 000 $, ce pourcentage donnerait 2 400 $. Le plafond l&#8217;emporte : le montant vers\u00e9 s&rsquo;arr\u00eate \u00e0 ce maximum, et les 2 500 $ restants sont \u00e0 la charge du patient.<\/p>\n<p>Chaque r\u00e9gime fixe son propre pourcentage et son propre maximum.<\/p>\n<h3>Les personnes prot\u00e9g\u00e9es par la garantie d&rsquo;orthodontie<\/h3>\n<p>Les personnes prot\u00e9g\u00e9es par la garantie d&rsquo;orthodontie sont celles que la police nomme : l&rsquo;assur\u00e9, son conjoint et ses enfants \u00e0 charge. Les enfants le sont jusqu&rsquo;\u00e0 un \u00e2ge limite fix\u00e9 par le r\u00e9gime.<\/p>\n<p>Pour les adultes, tout d\u00e9pend de la police : certaines les couvrent, d&rsquo;autres non. Dans un m\u00eame r\u00e9gime, un enfant de 12 ans peut \u00eatre couvert alors qu&rsquo;un parent de 40 ans ne l&rsquo;est pas.<\/p>\n<p>Ces conditions sont fix\u00e9es par l&rsquo;assureur, jamais par la clinique.<\/p>\n<h3>Le r\u00e9gime collectif compar\u00e9 au r\u00e9gime individuel<\/h3>\n<p>Le r\u00e9gime collectif est offert par un employeur ou une association \u00e0 ses membres, alors que le r\u00e9gime individuel se souscrit directement aupr\u00e8s d&rsquo;une compagnie d&rsquo;assurance. Ces 2 r\u00e9gimes peuvent inclure l&rsquo;orthodontie, mais leurs r\u00e8gles diff\u00e8rent :<\/p>\n<table>\n<tbody>\n<tr>\n<td><strong>Crit\u00e8re<\/strong><\/td>\n<td><strong>R\u00e9gime collectif (assurance collective)<\/strong><\/td>\n<td><strong>R\u00e9gime individuel<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>Qui choisit la garantie<\/td>\n<td>L&#8217;employeur ou l&rsquo;association<\/td>\n<td>La personne qui souscrit<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>Orthodontie<\/td>\n<td>Selon le contrat de groupe<\/td>\n<td>Selon le plan choisi, parfois absente<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>Plafond<\/td>\n<td>Fix\u00e9 dans le contrat de groupe<\/td>\n<td>Fix\u00e9 par le plan et le niveau de protection<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n<p>Avant de souscrire un plan individuel pour l&rsquo;orthodontie d&rsquo;un enfant, il est important de v\u00e9rifier dans la brochure du plan si la garantie existe et \u00e0 quel plafond.<\/p>\n<h3>L&rsquo;orthodontie comme garantie distincte<\/h3>\n<p>L&rsquo;orthodontie peut figurer dans une police comme une garantie distincte des soins dentaires pr\u00e9ventifs et de base, avec ses propres conditions. Une protection dentaire dite compl\u00e8te n&rsquo;inclut pas forc\u00e9ment les traitements orthodontiques.<\/p>\n<p>Ses prestations ont alors leur propre pourcentage et leur propre maximum, \u00e0 lire dans la police de chaque personne couverte.<\/p>\n<h2>Quelles v\u00e9rifications pr\u00e9c\u00e8dent un traitement d&rsquo;orthodontie?<\/h2>\n<p>Les v\u00e9rifications qui pr\u00e9c\u00e8dent un traitement d&rsquo;orthodontie se font aupr\u00e8s de l&rsquo;assureur, avant la pose de l&rsquo;appareil. Elles \u00e9tablissent, sur demande, la somme que l&rsquo;assurance remboursera et celle qui restera \u00e0 payer, ce qui \u00e9vite les surprises sur la couverture des soins.<\/p>\n<h3>1. Demander une estimation pr\u00e9traitement \u00e0 l&rsquo;assureur<\/h3>\n<p>Demander une estimation pr\u00e9traitement consiste \u00e0 faire chiffrer le remboursement avant de commencer, en 3 \u00e9tapes :<\/p>\n<ol>\n<li>La clinique pr\u00e9pare le plan de traitement avec les honoraires pr\u00e9vus et les radiographies n\u00e9cessaires.<\/li>\n<li>La clinique soumet la demande aupr\u00e8s de l&rsquo;assureur.<\/li>\n<li>L&rsquo;assureur r\u00e9pond par le montant qu&rsquo;il remboursera pour ce traitement pr\u00e9cis.<\/li>\n<\/ol>\n<h3>2. V\u00e9rifier le plafond, la quote-part et les conditions<\/h3>\n<p>V\u00e9rifier les limites de couverture suivantes dans la brochure du r\u00e9gime, avant de signer le plan de traitement, permet de savoir ce qui restera \u00e0 la charge du patient :<\/p>\n<ul>\n<li>Le maximum \u00e0 vie, qui plafonne le total vers\u00e9 pour l&rsquo;orthodontie<\/li>\n<li>Le pourcentage de remboursement, appliqu\u00e9 aux honoraires admissibles<\/li>\n<li>La quote-part, soit la part des frais pay\u00e9e par le patient<\/li>\n<li>Les exclusions et les d\u00e9lais d&rsquo;attente, qui peuvent retarder la couverture d&rsquo;un nouvel assur\u00e9 selon les conditions du r\u00e9gime<\/li>\n<\/ul>\n<h3>3. Coordonner les prestations de deux r\u00e9gimes<\/h3>\n<p>Avec 2 r\u00e9gimes, par exemple le sien et celui d&rsquo;un conjoint, la coordination des prestations augmente le remboursement. La personne soumet d&rsquo;abord les frais de traitement au premier r\u00e9gime, puis, \u00e0 la suite de ce remboursement, la part restante au second r\u00e9gime, sans d\u00e9passer le total des frais dentaires pay\u00e9s.<\/p>\n<h2>Quelles options r\u00e9duisent le co\u00fbt de l&rsquo;orthodontie quand l&rsquo;assurance ne couvre pas tout?<\/h2>\n<p>Le co\u00fbt de l&rsquo;orthodontie qui reste apr\u00e8s l&rsquo;assurance se r\u00e9duit par 3 options disponibles : le cr\u00e9dit d&rsquo;imp\u00f4t pour frais m\u00e9dicaux, un plan de financement et le compte de gestion sant\u00e9. Ce reste \u00e0 payer se calcule \u00e0 partir du <a href=\"https:\/\/oralvie.com\/fr\/prix-broches-dentaire\/\">prix des broches dentaires<\/a> ou des aligneurs, moins la part que le r\u00e9gime rembourse.<\/p>\n<h3>Le cr\u00e9dit d&rsquo;imp\u00f4t pour frais m\u00e9dicaux<\/h3>\n<p>Le cr\u00e9dit d&rsquo;imp\u00f4t pour frais m\u00e9dicaux s&rsquo;applique aux frais d&rsquo;orthodontie, inscrits sur la liste des <a href=\"https:\/\/www.canada.ca\/fr\/agence-revenu\/services\/impot\/particuliers\/sujets\/tout-votre-declaration-revenus\/declaration-revenus\/remplir-declaration-revenus\/deductions-credits-depenses\/lignes-33099-33199-frais-medicaux-admissibles-vous-pouvez-demander-votre-declaration-revenus.html\">frais m\u00e9dicaux admissibles<\/a> de l&rsquo;Agence du revenu du Canada. Seule la partie du co\u00fbt que l&rsquo;assurance n&rsquo;a pas rembours\u00e9e compte.<\/p>\n<p>Le seuil de frais \u00e0 d\u00e9passer change selon le palier de gouvernement :<\/p>\n<ul>\n<li>Qu\u00e9bec : les frais m\u00e9dicaux au-del\u00e0 de 3 % du revenu net (ligne 275), demand\u00e9s \u00e0 la ligne 381 (source : Revenu Qu\u00e9bec)<\/li>\n<li>F\u00e9d\u00e9ral : les frais au-del\u00e0 du moins \u00e9lev\u00e9 de ce pourcentage ou de 2 834 $ pour l&rsquo;ann\u00e9e 2025, aux lignes 33099 et 33199 (source : Agence du revenu du Canada)<\/li>\n<\/ul>\n<h3>Les options de financement dentaire<\/h3>\n<p>Les options de financement dentaire \u00e9talent le co\u00fbt du traitement sur plusieurs mois. Plusieurs cliniques offrent un plan de paiement pour les traitements dentaires : un d\u00e9p\u00f4t au d\u00e9part, puis des versements r\u00e9guliers jusqu&rsquo;au montant total.<\/p>\n<p>Cette aide permet de payer les frais non rembours\u00e9s au rythme du traitement.<\/p>\n<h3>Les comptes de gestion sant\u00e9 (CGS)<\/h3>\n<p>Le compte de gestion sant\u00e9 (CGS) est offert par certains employeurs dans un r\u00e9gime d&rsquo;assurance maladie compl\u00e9mentaire. Il rembourse des frais de soins de sant\u00e9 admissibles, dont les soins dentaires, y compris la part que l&rsquo;assurance laisse au patient.<\/p>\n<p>Ces remboursements ne sont pas imposables pour l&#8217;employ\u00e9 (source : Agence du revenu du Canada), un avantage que le cr\u00e9dit d&rsquo;imp\u00f4t n&rsquo;offre pas sur la m\u00eame somme.<\/p>\n<h2>Payez votre traitement d&rsquo;orthodontie \u00e0 votre rythme avec Oralvie<\/h2>\n<p>Les assurances en orthodontie couvrent rarement tout le traitement, et c&rsquo;est souvent le solde qui d\u00e9cide du moment o\u00f9 vous commencez.<\/p>\n<p>Chez Oralvie, nous acceptons les assurances dentaires priv\u00e9es pour nos soins d&rsquo;orthodontie, dont Invisalign, et nous \u00e9talons le solde en versements aux deux semaines.<\/p>\n<p><a href=\"https:\/\/oralvie.com\/fr\/services-dentaires\/orthodontie-et-invisalign\/\">Prenez rendez-vous pour une consultation en orthodontie<\/a>.<\/p>\n<h2>Questions fr\u00e9quentes sur les assurances en orthodontie<\/h2>\n<h3>Quelle couverture re\u00e7oit Invisalign par rapport aux broches?<\/h3>\n<p>Invisalign re\u00e7oit la m\u00eame couverture que les broches dans plusieurs r\u00e9gimes, qui le traitent comme un traitement d&rsquo;orthodontie ordinaire. Le remboursement suit alors le m\u00eame pourcentage et le m\u00eame maximum \u00e0 vie que pour un appareil fixe.<\/p>\n<p>La brochure du r\u00e9gime confirme si les aligneurs sont inclus dans la garantie.<\/p>\n<h3>Quel \u00e2ge limite s&rsquo;applique \u00e0 la couverture d&rsquo;orthodontie des enfants?<\/h3>\n<p>L&rsquo;\u00e2ge limite d\u00e9pend du r\u00e9gime : chaque assureur fixe l&rsquo;\u00e2ge jusqu&rsquo;auquel un enfant \u00e0 charge reste couvert pour l&rsquo;orthodontie. Cet \u00e2ge figure dans la d\u00e9finition des personnes \u00e0 charge ou dans la garantie d&rsquo;orthodontie de la brochure.<\/p>\n<p>Un traitement qui commence peu avant cet \u00e2ge m\u00e9rite une v\u00e9rification aupr\u00e8s de l&rsquo;assureur, pour savoir si les soins orthodontiques qui suivent restent couverts.<\/p>\n<h3>Qui paie la clinique pendant un traitement d&rsquo;orthodontie couvert par une assurance?<\/h3>\n<p>Le patient paie la clinique selon l&rsquo;\u00e9talement pr\u00e9vu du traitement, puis l&rsquo;assureur le rembourse sur pr\u00e9sentation des re\u00e7us, selon les termes de sa couverture. Le paiement suit le d\u00e9roulement du traitement plut\u00f4t que d&rsquo;\u00eatre r\u00e9gl\u00e9 d&rsquo;un coup.<\/p>\n<h3>Quelle couverture d&rsquo;orthodontie offre un r\u00e9gime d&rsquo;assurance \u00e9tudiant?<\/h3>\n<p>Un r\u00e9gime d&rsquo;assurance \u00e9tudiant, une forme d&rsquo;assurance compl\u00e9mentaire, n&rsquo;inclut pas toujours l&rsquo;orthodontie, et certains l&rsquo;excluent compl\u00e8tement. La brochure du r\u00e9gime de l&rsquo;association \u00e9tudiante pr\u00e9cise ce qui est couvert, et elle se lit avant de commencer un traitement.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Un traitement d&rsquo;orthodontie se paie sur des mois, parfois sur des ann\u00e9es, et co\u00fbte de 3 000 $ \u00e0 8 500 $ au Qu\u00e9bec selon l&rsquo;appareil et la dur\u00e9e, d&rsquo;apr\u00e8s le quotidien 24 Heures : la question du remboursement se pose d\u00e8s la premi\u00e8re consultation. 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